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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE
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JEAN HENRI FABRE ENTOMOLOGISTE Panicaut
Marque expirée - Marque en non vigueur

JEAN HENRI FABRE ENTOMOLOGISTE Panicaut
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3649049
Date de dépôt :
06/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2019
JEAN HENRI FABRE ENTOMOLOGISTE Panicaut de SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE

Présentation de la marque JEAN HENRI FABRE ENTOMOLOGISTE Panicaut

Déposée le 6 mai 2009 par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN HENRI FABRE ENTOMOLOGISTE Panicaut »

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE domicilié(e) 0 ROUTE DE CAMARET - 84830 - SERIGNAN DU COMTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 251 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE domicilié(e) 0 ROUTE DE CAMARET - 84830 - SERIGNAN DU COMTAT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN HENRI FABRE ENTOMOLOGISTE Panicaut est expirée depuis le 6 mai 2019.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU MAROT *ONCQUES N EN AVOIR BU COMME ICELUI !..* , MAGIE D'UNE TERRE , VIN DES AMPHORES , naturoptère , NATUROPTERE , Gaston nicolas cheq , MARIE - ELISABETH , JEAN HENRI FABRE ENTOMOLOGISTE Arbouse 9999 , CUVEE JEAN-HENRI FABRE , L HERMITE DE VAUCLAIRE VISAN


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 0 ROUTE DE CAMARET - 84830 - SERIGNAN DU COMTAT - France - SIREN 783251622


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE - 0 ROUTE DE CAMARET - 84830 - SERIGNAN DU COMTAT - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine Côtes du Rhône Villages Plan de Dieu.